Dominique Filsjean

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Filsjean
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000017790892(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Dominique Filsjean
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000624508(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Dominique Filsjean
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000408444(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Filsjean
Objet:
pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000406555(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Dominique Filsjean
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre titulaire
Remplace:Mme Elisabeth Havis
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000406555(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Filsjean (Dominique)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
2. Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000208084(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.